Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 06500 posée par M. Adrien Gouteyron

Répercussion de la crise asiatique sur notre économie

Réponse du ministère : Économie

26/02/1998
Pertinence
Question n° 07271 posée par M. Adrien Gouteyron

Difficultés d'attribution de bourses d'enseignement supérieur aux enfants de titulaires de bénéfices industriels et commerciaux adhérents de centres de gestion agréés

Réponse du ministère : Éducation

23/11/1989
Pertinence
Question n° 0140S posée par M. Adrien Gouteyron

Difficultés d'attribution de bourses d'enseignement supérieur aux enfants de titulaires de bénéfices industriels et commerciaux adhérents de centres de gestion agréés

La question a été retirée

27/10/1989
Pertinence
Question n° 05343 posée par M. Adrien Gouteyron

Protection des intérêts des actionnaires minoritaires

Réponse du ministère : Économie

22/06/1989
Pertinence
Question n° 05344 posée par M. Adrien Gouteyron

Protection des actionnaires minoritaires et CEE

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/06/1989
Pertinence
Question n° 02197 posée par M. Adrien Gouteyron

Bourses d'études du second degré: réévaluation

Réponse du ministère : Éducation

14/10/1981
Pertinence
Question n° 02146 posée par M. Adrien Gouteyron

Bourses de l'enseignement supérieur: assouplissement de la réglementation

Réponse du ministère : Éducation

09/10/1981
Pertinence
Question n° 01267 posée par M. Adrien Gouteyron

Bourse du commerce: réforme

Réponse du ministère : Économie

31/07/1981
Pertinence
Question n° 31723 posée par M. Adrien Gouteyron

Attribution de bourses aux jeunes remprenant leurs études

Réponse du ministère : Universités

25/10/1979
Pertinence
Question n° 27423 posée par M. Adrien Gouteyron

Bourses de l'enseignement supérieur: conditions d'attribution

La question est caduque

21/09/1978
Pertinence