Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0008G posée par M. Roland Courteau

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0423G posée par M. Adrien Gouteyron

Pénurie de main-d'oeuvre dans certains secteurs d'activité

Réponse du ministère : Famille

08/12/2000
Pertinence
Question n° 12877 posée par M. Adrien Gouteyron

Recrutement des jeunes dans les cafés, hôtels, restaurants

Réponse du ministère : Éducation

17/12/1998
Pertinence
Question n° 06782 posée par M. Adrien Gouteyron

Abaissement des prélèvements pesant sur le travail peu qualifié

La question est caduque

12/03/1998
Pertinence
Question n° 04716 posée par M. Adrien Gouteyron

Problèmes liés au nouveau métier dénommé " accompagnateur de personnes dépendantes "

Réponse du ministère : Emploi

04/12/1997
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Christian Poncelet

Aide à l'emploi dans le secteur textile

Réponse du ministère : Industrie

10/10/1997
Pertinence
Question n° 05645 posée par M. Adrien Gouteyron

Affiliation des communes à l'UNEDIC

Réponse du ministère : Intérieur

16/04/1987
Pertinence
Question n° 12758 posée par M. Adrien Gouteyron

Situation des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

07/07/1983
Pertinence
Question n° 09217 posée par M. Adrien Gouteyron

Entreprises du textile: renforcement de la politique concurrentielle

Réponse du ministère : Recherche

28/11/1982
Pertinence
Question n° 0162S posée par M. Adrien Gouteyron

Situation d'une entreprise de Puy-en-Velay

La question a été transformée.

04/12/1981
Pertinence