Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

423 questions

Question n° 27423 posée par M. Adrien Gouteyron

Bourses de l'enseignement supérieur: conditions d'attribution

La question est caduque

21/09/1978
Pertinence
Question n° 27478 posée par M. Adrien Gouteyron

Hospices: versement de l'allocation logement

Réponse du ministère : Santé

28/09/1978
Pertinence
Question n° 27703 posée par M. Adrien Gouteyron

Rentrée universitaire: inscription dans les IUT

Réponse du ministère : Universités

14/10/1978
Pertinence
Question n° 27847 posée par M. Adrien Gouteyron

Encadrement du crédit: conséquences sur l'économie rurale

Réponse du ministère : Économie

27/10/1978
Pertinence
Question n° 28808 posée par M. Adrien Gouteyron

Fonctionnaires logés: bénéfice des prêts épargne- logement

Réponse du ministère : Économie

18/01/1979
Pertinence
Question n° 29174 posée par M. Adrien Gouteyron

Constructions de taille réduite édifiées par des particuliers: critére du seuil de dispense d'un architecte

Réponse du ministère : Environnement

22/02/1979
Pertinence
Question n° 29270 posée par M. Adrien Gouteyron

Subventions accordées aux communes: application d'une circulaire

Réponse du ministère : Environnement

01/03/1979
Pertinence
Question n° 29601 posée par M. Adrien Gouteyron

Brucellose: aide accrue de la Communauté

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/1979
Pertinence
Question n° 29779 posée par M. Adrien Gouteyron

Prophylaxie de la brucellose: financement en Haute-Loire

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1979
Pertinence
Question n° 02483 posée par M. Adrien Gouteyron

Conséquences des transferts de postes d'instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

27/04/1979
Pertinence