Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

423 questions

  1. Question n° 03920 posée par M. Adrien Gouteyron

    Contrats territoriaux d'exploitation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03921 posée par M. Adrien Gouteyron

    Généralisation du dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0021G posée par M. Roger Karoutchi

    Protection des plus démunis dans le projet de loi sur la sécurité intérieure

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0022G posée par M. François Zocchetto

    Avenir des pays

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0030G posée par M. Paul Raoult

    Contrats territoriaux d'exploitation

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03131 posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation des carrossiers vis-à-vis des compagnies d'assurances

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0008G posée par M. Roland Courteau

    Politique de l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0620G posée par M. Francis Grignon

    Aide publique au développement

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 38322 posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation du secteur du BTP en Haute-Loire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0608G posée par M. Jean-Claude Carle

    Inefficacité du Gouvernement dans la lutte contre la délinquance

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible