Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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552 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

552 questions

  1. Question n° 19852 posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation des réfugiés venant de Libye

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0673G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Grèce et sommet européen

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0643G posée par Mme Jacqueline Gourault

    Organisation des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0647G posée par M. Adrien Gouteyron

    Conséquences de la sécheresse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18547 posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation des psychologues

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1242S posée par M. Adrien Gouteyron

    Écotaxe sur les poids lourds

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17184 posée par M. Adrien Gouteyron

    Utilisation de plasma humain en provenance de pays dans lesquels les dons sont rémunérés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0595G posée par M. Adrien Gouteyron

    Formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1185S posée par M. Jean Boyer

    Aménagement de la RN 102 entre Le Puy-en-Velay et l'autoroute A 75

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0553G posée par M. Jean Boyer

    Financement des pôles d'excellence rurale et des maisons de santé pluridisciplinaires

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible