Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 16833 posée par M. Michel Sergent

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Outre-mer

25/07/1996
Pertinence
Question n° 17787 posée par M. Dominique Larifla

Continuité territoriale pour le département de la Guadeloupe

Réponse du ministère : Outre-mer

03/10/1996
Pertinence
Question n° 18999 posée par M. Dominique Larifla

Guadeloupe : mise en place du dispositif de la continuité territoriale

La question a été retirée

28/11/1996
Pertinence
Question n° 33003 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Conséquences de la sécheresse en Guadeloupe

Réponse du ministère : Outre-mer

10/05/2001
Pertinence
Question n° 02860 posée par M. Dominique Larifla

Continuité territoriale en Guadeloupe et transport maritime

Réponse du Ministère de l'outre-mer

03/10/2002
Pertinence
Question n° 0453G posée par M. Daniel Marsin

Tremblement de terre en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/02/2005
Pertinence
Question n° 20767 posée par M. Jean Louis Masson

Liste d'EPCI à fiscalité propre constitués de deux communes

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

08/12/2005
Pertinence
Question n° 25541 posée par M. Louis Souvet

Lutte contre l'immigration clandestine à Mayotte

Réponse du Ministère de l'outre-mer

07/12/2006
Pertinence
Question n° 0092S posée par M. Hilarion Vendegou

Vie chère en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01652 posée par M. Gérard Poadja

Renforcement des effectifs de gendarmerie en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/10/2017
Pertinence