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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 02904 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Projet de tunnel ferroviaire entre Lyon et Turin
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06456 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Desserte ferroviaire des villes préfectures et sous-préfectures
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08402 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 12506 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 17493 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Communication du dossier "Environnement" du projet d'autoroute A 51
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22218 posée par Mme Annie David
Refonte du contrôle aérien
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence