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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 03515 posée par M. Jean Besson
Maintien d'une recherche active dans le domaine nucicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 37692 posée par M. Jean-Pierre Vial
Réglementation des pêches exceptionnelles
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 31575 posée par M. Emmanuel Hamel
Préservation de l'agriculture et de la forêt périurbaines
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 22912 posée par M. Michel Moreigne
Charges administratives des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17625 posée par M. Gérard César
Enseignants des établissements d'enseignement agricole privés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17407 posée par M. Guy Lemaire
Enseignants des établissements d'enseignement agricole privés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 16956 posée par M. Jean-Claude Carle
Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 15343 posée par M. Roland Courteau
Classement en zone de montagne de certaines communes du département d l'Aude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08904 posée par M. Hubert Haenel
Développement d'une politique nationale ou communautaire des contrats d'entretien de l'espace
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08913 posée par M. Hubert Haenel
Diffusion de la loi Montagne et de ses textes d'application
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence