Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 06033 posée par M. Louis Souvet

Délais pré-opératoires imposés aux personnes souffrant de la maladie de Parkinson

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

06/03/2003
Pertinence
Question n° 00057 posée par M. Michel Doublet

Actions de prévention et d'éducation alimentaire et reconnaissance de la profession de diététicien

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence
Question n° 31342 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation de l'anesthésie-réanimation au CHRU de Grenoble

La question est caduque

22/02/2001
Pertinence
Question n° 29450 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Traitements chirurgicaux de la maladie de Parkinson

Réponse du ministère : Santé

30/11/2000
Pertinence
Question n° 18037 posée par M. Emmanuel Hamel

Retentissement sur la santé des climatisateurs installés dans les entreprises

La question est caduque

15/07/1999
Pertinence
Question n° 24663 posée par M. André Rouvière

Fonction d'aide-soignant(e) dans les établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

11/02/1993
Pertinence
Question n° 23178 posée par M. Charles Descours

Centre de transfusion sanguine de Grenoble

Réponse du ministère : Santé

22/10/1992
Pertinence
Question n° 15587 posée par M. Emmanuel Hamel

Financement des centres de santé et de soins des mutuelles

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/06/1991
Pertinence