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Questions avec et sans réponses

41 questions

1. Question n° 00659 posée par M. Charles Descours

   Détermination des crédits affectés à l'enseignement privé dans le collectif budgétaire

   Réponse du ministère : Éducation

   01/05/1986

   Pertinence

2. Question n° 04581 posée par M. Olivier Roux

   Développement de l'enseignement international

   Réponse du ministère : Éducation

   12/02/1987

   Pertinence

3. Question n° 08442 posée par M. Jean Boyer

   Situation du service public d'enseignement dans le département de l'Isère

   Réponse du ministère : Éducation

   15/02/1990

   Pertinence

4. Question n° 10624 posée par M. Raymond Bouvier

   Ouverture de classes en Haute-Savoie pour la rentrée scolaire 1991

   Réponse du ministère : Éducation

   28/06/1990

   Pertinence

5. Question n° 14579 posée par M. Henri Collette

   Refonte du système d'information du système éducatif

   Réponse du ministère : Éducation

   04/04/1991

   Pertinence

6. Question n° 21679 posée par M. Louis Mercier

   Suppression de la préparation au CAPES d'italien à l'IUFM de Lyon

   Réponse du ministère : Éducation

   18/06/1992

   Pertinence

7. Question n° 21902 posée par M. François Mathieu

   Suppression de la préparation au CAPES d'italien dans l'académie de Lyon

   Réponse du ministère : Éducation

   02/07/1992

   Pertinence

8. Question n° 01666 posée par M. Marcel Vidal

   Formation des enfants à l'écologie

   Réponse du ministère : Éducation

   17/06/1993

   Pertinence

9. Question n° 14190 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan de la loi relative à l'enseignement artistique dans les écoles primaires et secondaires

   Réponse du ministère : Éducation

   29/02/1996

   Pertinence

10. Question n° 17296 posée par M. Roger Rinchet

    Enseignement de la langue italienne dans le département de la Savoie

    Réponse du ministère : Éducation

    29/08/1996

    Pertinence