Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 08875 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Pêche au vif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21715 posée par M. Laurent Lafon

    Possibilités de réutilisation des masques chirurgicaux à usage unique pour le grand public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19716 posée par M. Didier Rambaud

    Attribution d'une prime mensuelle de spécialité pour les secouristes des compagnies républicaines de sécurité en montagne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19446 posée par M. Jean-François Longeot

    Zones à faibles émissions et véhicules de collection

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19197 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Conséquences environnementales de la consommation massive de masques liée à l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19210 posée par M. Éric Bocquet

    Arrêt du Conseil d'État du 19 novembre 2020

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18442 posée par Mme Pascale Gruny

    Dérogation à l'interdiction de circuler pour les véhicules de collection

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15883 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Solution de recyclage massif des masques de protection

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11074 posée par M. Laurent Lafon

    Diagnostic de la pollution des établissements qui accueillent des enfants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09491 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Services rendus par Météo-France dans les communes de montagne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible