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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 0981S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Avenir de la ligne ferroviaire Grenoble-Veynes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08868 posée par Mme Frédérique Puissat
Modernisation et sécurisation des axes routiers Grenoble-Sisteron-Gap
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08871 posée par Mme Frédérique Puissat
Hypothèse de la fermeture de la ligne Grenoble-Gap
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 21453 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Financements de la liaison ferroviaire entre Lyon et Turin
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17576 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16337 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11796 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Pérennisation de la voie ferrée Veynes-Grenoble
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0161C posée par M. Pierre Bernard-Reymond
La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 0198G posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Rapport de la commission « Mobilité 21 » et chaînon routier Grenoble-Gap
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20435 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Statistique des accidents sur la RN 85 entre janvier 2006 et décembre 2010
La question est caduque
Pertinence