Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros

    Désenclavement du massif alpin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0098S posée par M. Fernand Tardy

    Construction de l'autoroute A 51

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0173S posée par M. Charles Descours

    Réalisation de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0198G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Rapport de la commission « Mobilité 21 » et chaînon routier Grenoble-Gap

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0161C posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Moyenne