Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 01264 posée par M. André Bohl

    Adjoints d'enseignement mis à la disposition des recteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08334 posée par M. André Meric

    Restriction des crédits en faveur des transports urbains et interurbains

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11427 posée par M. Henri Collette

    Equipement des écoles d'architecture

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12880 posée par M. Henri Collette

    Préparation de la manifestation sur le renouveau de l'administration

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15834 posée par M. Robert Pagès

    Situation de la recherche fondamentale en Haute-Normandie

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 21679 posée par M. Louis Mercier

    Suppression de la préparation au CAPES d'italien à l'IUFM de Lyon

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 21902 posée par M. François Mathieu

    Suppression de la préparation au CAPES d'italien dans l'académie de Lyon

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02186 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suite donnée au rapport concernant les infrastructures de transports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07863 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Ouverture de centres spécialisés dans la distribution de méthadone

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09602 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Augmentation du nombre de places pour le traitement de substitution par la méthadone des toxicomanes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne