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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 0466S posée par Mme Céline Brulin
Situation des écoles d'architecture
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0304S posée par M. Yves Chastan
Conditions d'accueil des demandeurs d'asile
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
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Question n° 00011 posée par M. Roland Courteau
Psychologues dans les commissariats
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 06456 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Desserte ferroviaire des villes préfectures et sous-préfectures
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05459 posée par M. Michel Charasse
Données statistiques sur les transports en commun
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 06109 posée par M. Emmanuel Hamel
Rencontre entre les scientifiques et le public
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Pertinence
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Question n° 35125 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Dysfonctionnements des centres opérationnels d'alerte de la gendarmerie nationale
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 1000S posée par M. Lucien Neuwirth
Déficit d'équipements en imagerie et en radiothérapie dans la Loire et conséquences pour la lutte contre le cancer
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 17944 posée par M. Serge Mathieu
Etablissements d'enseignement supérieur participant à l'agence EDUFRANCE
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 17785 posée par M. Louis Souvet
Mise en application des plans de déplacements urbains (PDU)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence