Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 10376 posée par Mme Kristina Pluchet

    Prise en compte des spécificités rurales dans la refonte de la cartographie de l'éducation prioritaire et bilan des dispositifs correctifs en vigueur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0446G posée par M. Étienne Blanc

    Écriture inclusive à l'université de Lyon

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0466S posée par Mme Céline Brulin

    Situation des écoles d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01546 posée par M. Guillaume Gontard

    Manque de places en études de médecine dans l'académie de Grenoble

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09899 posée par M. Damien Regnard

    Enseignement de la langue portugaise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0617S posée par M. Didier Rambaud

    Fusion des trois académies de la région Auvergne-Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 04212 posée par M. Michel Forissier

    Réalité locale et égalité des chances éducatives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0254S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Financement des services municipaux de santé scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15054 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pénurie de logements étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0256C posée par M. Alain Fouché

    Le logement étudiant

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne