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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 11227 posée par M. Alain Joyandet

   Développement de nouvelles lignes de trains d'équilibre du territoire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   18/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 00502 posée par M. Olivier Cadic

   Difficultés engendrées par Crit'air pour les propriétaires de véhicules extérieurs au dispositif anti-pollution

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   13/07/2017

   Pertinence

3. Question n° 25111 posée par M. Roland Courteau

   Encadrement de la délivrance des vignettes anti-pollution Crit'Air4

   La question est caduque

   16/02/2017

   Pertinence

4. Question n° 21453 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Financements de la liaison ferroviaire entre Lyon et Turin

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/04/2016

   Pertinence

5. Question n° 22218 posée par Mme Annie David

   Refonte du contrôle aérien

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   02/02/2012

   Pertinence

6. Question n° 17493 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Communication du dossier "Environnement" du projet d'autoroute A 51

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   10/03/2011

   Pertinence

7. Question n° 12506 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   11/03/2010

   Pertinence

8. Question n° 08402 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   16/04/2009

   Pertinence

9. Question n° 06456 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Desserte ferroviaire des villes préfectures et sous-préfectures

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   04/12/2008

   Pertinence

10. Question n° 05459 posée par M. Michel Charasse

    Données statistiques sur les transports en commun

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    04/09/2008

    Pertinence