Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 01474 posée par M. Marcel Vidal

Développement des voies de communication de l'arc sud méditerranéen

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

01/08/2002
Pertinence
Question n° 0962S posée par M. Alain Dufaut

Axes de circulation dans la vallée du rhône

Réponse du ministère : Équipement

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0894S posée par M. Jean Boyer

Liaison aérienne Paris - Grenoble

Réponse du ministère : Équipement

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0831S posée par M. Jean-Pierre Vial

Avancement du projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

Réponse du ministère : Tourisme

24/05/2000
Pertinence
Question n° 20448 posée par M. José Balarello

Infrastructures des transports en région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Équipement

18/11/1999
Pertinence
Question n° 17429 posée par M. Jacques Oudin

Saturation de la circulation routière autour de grandes agglomérations

Réponse du ministère : Équipement

24/06/1999
Pertinence
Question n° 0371S posée par M. Jean Besson

Conditions de circulation dans le couloir rhodanien

Réponse du ministère : Équipement

13/11/1998
Pertinence
Question n° 03950 posée par M. Charles Descours

Fusion des régions et établissements SNCF

Réponse du ministère : Équipement

12/05/1994
Pertinence
Question n° 03950 posée par M. Charles Descours

Fusion des régions et établissements SNCF

Réponse du ministère : Équipement

09/12/1993
Pertinence
Question n° 02186 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suite donnée au rapport concernant les infrastructures de transports

Réponse du ministère : Équipement

22/07/1993
Pertinence