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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
118 questions
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Question n° 01264 posée par M. André Bohl
Adjoints d'enseignement mis à la disposition des recteurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04132 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Conséquences de l'acte unique européen sur l'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04581 posée par M. Olivier Roux
Développement de l'enseignement international
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08334 posée par M. André Meric
Restriction des crédits en faveur des transports urbains et interurbains
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 06095 posée par M. Raymond Bouvier
Avenir du " Journal des Alpes "
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 08992 posée par M. Edouard Le Jeune
Danger des poteaux métalliques pour les oiseaux
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 10113 posée par M. Emmanuel Hamel
Choix de départements pilotes pour l'application du projet de transformation de l'école primaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 11427 posée par M. Henri Collette
Equipement des écoles d'architecture
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12673 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre de logements construits pour étudiants dans la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte
Conséquences de l'accroissement de la région parisienne
La question est caduque
Pertinence