Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

151 questions

Question n° 01264 posée par M. André Bohl

Adjoints d'enseignement mis à la disposition des recteurs

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 04132 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Conséquences de l'acte unique européen sur l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

15/01/1987
Pertinence
Question n° 04581 posée par M. Olivier Roux

Développement de l'enseignement international

Réponse du ministère : Éducation

12/02/1987
Pertinence
Question n° 08334 posée par M. André Meric

Restriction des crédits en faveur des transports urbains et interurbains

Réponse du ministère : Transports

29/10/1987
Pertinence
Question n° 06095 posée par M. Raymond Bouvier

Avenir du " Journal des Alpes "

Réponse du ministère : Communication

31/08/1989
Pertinence
Question n° 08992 posée par M. Edouard Le Jeune

Danger des poteaux métalliques pour les oiseaux

Réponse du ministère : Environnement

22/03/1990
Pertinence
Question n° 10113 posée par M. Emmanuel Hamel

Choix de départements pilotes pour l'application du projet de transformation de l'école primaire

Réponse du ministère : Éducation

31/05/1990
Pertinence
Question n° 11427 posée par M. Henri Collette

Equipement des écoles d'architecture

Réponse du ministère : Équipement

30/08/1990
Pertinence
Question n° 12673 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre de logements construits pour étudiants dans la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Éducation

22/11/1990
Pertinence
Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte

Conséquences de l'accroissement de la région parisienne

La question est caduque

29/11/1990
Pertinence