Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 11219 posée par M. Michel Savin

Escalade des provocations communautaires

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 0051G posée par M. Pierre Laurent

Alstom

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

11/10/2017
Pertinence
Question n° 04825 posée par M. Serge Mathieu

Transfert au Panthéon des cendres de George Sand

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/12/2002
Pertinence
Question n° 29542 posée par M. Denis Badré

Indemnisation des enfants de déportés

Réponse du ministère : Premier ministre

07/12/2000
Pertinence
Question n° 28211 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Indemnisation des enfants de déportés

Réponse du ministère : Premier ministre

12/10/2000
Pertinence
Question n° 0578S posée par M. Jacques Legendre

Construction d'un nouveau synchrotron

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1999
Pertinence
Question n° 02278 posée par M. Pierre Laffitte

Réseau Renater

Réponse du ministère : Premier ministre

07/08/1997
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Maurice Blin

Méthode de gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

27/06/1997
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Bertrand Delanoë

Expulsion d'un tunisien malade

Réponse du ministère : Intérieur

21/02/1997
Pertinence
Question n° 20679 posée par M. Charles Descours

Organisation des courses cyclistes : modification du code de la route

La question est caduque

09/04/1992
Pertinence