Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

Question n° 04581 posée par M. Olivier Roux

Développement de l'enseignement international

Réponse du ministère : Éducation

12/02/1987
Pertinence
Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros

Désenclavement du massif alpin

Réponse du ministère : Équipement

30/11/1989
Pertinence
Question n° 07667 posée par M. Charles Descours

Création à Grenoble d'un Centre national d'art contemporain

Réponse du ministère : Culture

28/12/1989
Pertinence
Question n° 10113 posée par M. Emmanuel Hamel

Choix de départements pilotes pour l'application du projet de transformation de l'école primaire

Réponse du ministère : Éducation

31/05/1990
Pertinence
Question n° 12673 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre de logements construits pour étudiants dans la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Éducation

22/11/1990
Pertinence
Question n° 14867 posée par M. Pierre Dumas

Diminution inquiétante du nombre de CTD et de CTR

Réponse du ministère : Sports

18/04/1991
Pertinence
Question n° 15017 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation de la redevance de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

25/04/1991
Pertinence
Question n° 15870 posée par M. Emmanuel Hamel

Chiens détecteurs en Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Intérieur

20/06/1991
Pertinence
Question n° 22076 posée par M. Marcel Lesbros

Réalisation de l'autoroute A 51

Réponse du ministère : Équipement

16/07/1992
Pertinence
Question n° 22158 posée par M. Marcel Lesbros

Réalisation de l'autoroute A 51

Réponse du ministère : Équipement

16/07/1992
Pertinence