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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 16337 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1052S posée par M. Cyril Pellevat
Aménagement des conditions de transport pour les élèves de formation biqualifiante
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 0198G posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Rapport de la commission « Mobilité 21 » et chaînon routier Grenoble-Gap
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22511 posée par M. Philippe Dallier
Mise en oeuvre du programme EcoCité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 18334 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Demande de communication du dossier Environnement de l'A 51
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 17493 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Communication du dossier "Environnement" du projet d'autoroute A 51
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 12506 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11277 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Crédits d'études engagés pour le projet de l'A 51
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 08402 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Liste des autoroutes prévues en 1987 qui n'ont pas encore été réalisées
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 06456 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Desserte ferroviaire des villes préfectures et sous-préfectures
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence