Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 18257 posée par M. Charles Descours

Aménagement hydraulique de l'Isère à l'aval de Grenoble par EDF

Réponse du ministère : Énergie

05/07/1984
Pertinence
Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte

Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg

Réponse du ministère : Équipement

17/07/1986
Pertinence
Question n° 03423 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Diffusion des prévisions météorologiques européennes

Réponse du ministère : Transports

13/11/1986
Pertinence
Question n° 04863 posée par M. Charles Descours

Devenir de l'association "team Les Galapiats" de Grenoble (Isère)

Réponse du ministère : Intérieur

05/03/1987
Pertinence
Question n° 06610 posée par M. Louis Longequeue

Conclusions des spécialistes européens des maladies des arbres réunis à Grenoble (Isère)

Réponse du ministère : Environnement

11/06/1987
Pertinence
Question n° 08334 posée par M. André Meric

Restriction des crédits en faveur des transports urbains et interurbains

Réponse du ministère : Transports

29/10/1987
Pertinence
Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros

Désenclavement du massif alpin

Réponse du ministère : Équipement

30/11/1989
Pertinence
Question n° 11409 posée par M. Henri Collette

Mise en place des commissions départementales des conjoints

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11741 posée par M. André Fosset

Situation du transport public de voyageurs

Réponse du ministère : Équipement

27/09/1990
Pertinence
Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte

Conséquences de l'accroissement de la région parisienne

La question est caduque

29/11/1990
Pertinence