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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 03515 posée par M. Jean Besson
Maintien d'une recherche active dans le domaine nucicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0788S posée par M. Gérard Bailly
Application des règles sur le bien-être animal
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 12931 posée par M. Thierry Repentin
Modalités de création de l'Institut technique apicole
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 12995 posée par M. Marcel Rainaud
Institut technique et scientifique de l'abeille et de la pollinisation
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0910S posée par M. Bernard Piras
Conséquences du rapport d'expertise judiciaire relatif à la sharka
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Pertinence
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Question n° 13540 posée par M. Roland Courteau
Projet de création de l'institut scientifique et technique apicole
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02467 posée par M. Daniel Laurent
Préoccupations du Syndicat des producteurs et de promotion des vins de pays charentais concernant les demandes de chaptalisation
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1419S posée par M. Didier Rambaud
Situation des producteurs de noix et de fruits à coques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 2011S posée par M. Jean-Claude Anglars
Soutien et solidarité aux filières agricoles et aux éleveurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26098 posée par M. Patrick Chauvet
Difficultés liées à la vente de foie gras
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence