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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 06844 posée par Mme Agnès Canayer
Devenir et héritage équestre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 1570G posée par Mme Sylviane Noël
Ouverture des stations de ski
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0976S posée par M. Michel Savin
Situation des lycéens sportifs de haut-niveau et nouveau baccalauréat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1052S posée par M. Cyril Pellevat
Aménagement des conditions de transport pour les élèves de formation biqualifiante
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 0841S posée par Mme Françoise Boog
Traitement des sportifs selon les différents régimes de responsabilité civile
Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires
Pertinence
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Question n° 08146 posée par M. Alain Néri
Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 08109 posée par Mme Françoise Boog
Traitement des sportifs selon les différents régimes de responsabilité civile
La question a été transformée.
Pertinence