Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

Question n° 26458 posée par M. François Dubanchet

Institut universitaire de technologie de Grenoble: excès de formalismes

Réponse du ministère : Universités

24/05/1978
Pertinence
Question n° 26912 posée par M. Roger Rinchet

Académie de Grenoble: pénurie de non-enseignants

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1978
Pertinence
Question n° 22230 posée par M. Raymond Bouvier

Fonctionnement administratif de l'université de Grenoble 1

La question est caduque

28/02/1985
Pertinence
Question n° 00659 posée par M. Charles Descours

Détermination des crédits affectés à l'enseignement privé dans le collectif budgétaire

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01264 posée par M. André Bohl

Adjoints d'enseignement mis à la disposition des recteurs

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02737 posée par M. Louis Souvet

Création d'un Haut comité éducation-économie

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1986
Pertinence
Question n° 02974 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Développement de l'enseignement artistique

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence
Question n° 04132 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Conséquences de l'acte unique européen sur l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

15/01/1987
Pertinence
Question n° 04581 posée par M. Olivier Roux

Développement de l'enseignement international

Réponse du ministère : Éducation

12/02/1987
Pertinence
Question n° 08396 posée par M. Roland Courteau

Condition de mutation des enseignants d'éducation physique

Réponse du ministère : Éducation

05/11/1987
Pertinence