Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 37692 posée par M. Jean-Pierre Vial

Réglementation des pêches exceptionnelles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/12/2001
Pertinence
Question n° 31960 posée par M. Emmanuel Hamel

Nuisances du pot catalytique

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/03/2001
Pertinence
Question n° 28330 posée par M. Emmanuel Hamel

Agglomération grenobloise : mesures préventives contre un éventuel séisme

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

12/10/2000
Pertinence
Question n° 27102 posée par M. José Balarello

Net économie et aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/08/2000
Pertinence
Question n° 22012 posée par M. Emmanuel Hamel

Menace de séismes sur la ville de Grenoble

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/01/2000
Pertinence
Question n° 17785 posée par M. Louis Souvet

Mise en application des plans de déplacements urbains (PDU)

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/07/1999
Pertinence
Question n° 11187 posée par M. Michel Barnier

Statut des commissaires enquêteurs

La question a été retirée

08/10/1998
Pertinence
Question n° 11056 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Contenu de la directive aménagement Alpes du nord

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/10/1998
Pertinence
Question n° 06414 posée par M. Emmanuel Hamel

Réseau national permanent d'accéléromètres

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

19/02/1998
Pertinence
Question n° 07425 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Statut juridique de la fonction de président de syndicat intercommunal et protection sociale

Réponse du ministère : Réforme de l'État

04/08/1994
Pertinence