Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 02974 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Développement de l'enseignement artistique

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence
Question n° 07667 posée par M. Charles Descours

Création à Grenoble d'un Centre national d'art contemporain

Réponse du ministère : Culture

28/12/1989
Pertinence
Question n° 15017 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation de la redevance de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

25/04/1991
Pertinence
Question n° 03468 posée par M. Georges Gruillot

Politique en faveur du développement de la lecture

Réponse du ministère : Culture

04/11/1993
Pertinence
Question n° 15307 posée par M. Jean Bernard

Financement des orchestres régionaux

Réponse du ministère : Culture

02/05/1996
Pertinence
Question n° 07374 posée par M. Emmanuel Hamel

Rénovation de l'une des premières maisons de la culture

Réponse du ministère : Culture

02/04/1998
Pertinence
Question n° 12295 posée par M. Emmanuel Hamel

Accès à la lecture des personnes handicapées visuelles

Réponse du ministère : Culture

26/11/1998
Pertinence
Question n° 21014 posée par M. Jacques Oudin

Fonctionnaires mis à disposition

Réponse du ministère : Culture

09/12/1999
Pertinence
Question n° 0903S posée par M. Jean Faure

Suppression de l'émission télévisée " Montagne "

Réponse du ministère : Patrimoine

11/10/2000
Pertinence
Question n° 30723 posée par M. Emmanuel Hamel

Ecoles d'architecture : diplôme de troisième cycle sur les solutions innovantes concernant l'habitat pour personnes handicapées

Réponse du ministère : Culture

25/01/2001
Pertinence