Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 30937 posée par M. Charles Descours

    Mise en uvre de la réduction du temps de travail dans les maisons d'accueil pour personnes âgées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27561 posée par M. Charles Descours

    Dysfonctionnement dans le paiement par la CPAM de Grenoble des frais d'environnement chirurgical aux cliniques privées ou mutualistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16252 posée par M. Philippe Marini

    Escroquerie aux allocations familiales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13700 posée par M. Guy Fischer

    Application de l'article 44 de la loi nº 86-33 du 9 janvier 1986 accordant aux personnels hospitaliers titulaires une prise en charge de leurs frais de soins

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13396 posée par M. Jean Boyer

    Centres d'hébergement et de réinsertion sociale de l'Isère

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13267 posée par M. Jean Boyer

    Centres d'hébergement et de réinsertion sociale de l'Isère

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0229S posée par M. Jacques Machet

    Politique de l'emploi en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06110 posée par M. Charles Descours

    SAMU 38

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03787 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des activités des bureaux d'aide psychologique universitaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00661 posée par M. Claude Huriet

    Fonction publique hospitalière : assujettissement à la CSG de l'avantage de la gratuité des soins et produits pharmaceutiques

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible