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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 27585 posée par M. Paul Jargot

    Chemins de fer Grenoble-Veynes: valorisation

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte

    Conséquences de l'accroissement de la région parisienne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20679 posée par M. Charles Descours

    Organisation des courses cyclistes : modification du code de la route

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0019G posée par M. Bertrand Delanoë

    Expulsion d'un tunisien malade

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0006G posée par M. Maurice Blin

    Méthode de gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02278 posée par M. Pierre Laffitte

    Réseau Renater

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0578S posée par M. Jacques Legendre

    Construction d'un nouveau synchrotron

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28211 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Indemnisation des enfants de déportés

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 29542 posée par M. Denis Badré

    Indemnisation des enfants de déportés

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0014G posée par Mme Annie David

    Plans sociaux de licenciements

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne