Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 17164 posée par M. Michel Savin

Délais de traitement des dossiers des conventions industrielles de formation par la recherche

La question est caduque

09/07/2020
Pertinence
Question n° 07281 posée par M. François Bonhomme

Financement français d'organisations non gouvernementales promouvant la violence et l'antisémitisme

La question est caduque

18/10/2018
Pertinence
Question n° 15635 posée par Mme Agnès Canayer

Difficultés budgétaires des scènes de musiques actuelles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/04/2015
Pertinence
Question n° 15501 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Situation des scènes de musiques actuelles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/04/2015
Pertinence
Question n° 14994 posée par M. Jean-Claude Leroy

Difficultés des scènes de musiques actuelles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/02/2015
Pertinence
Question n° 14939 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation du plan pour les scènes de musiques actuelles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/02/2015
Pertinence
Question n° 14816 posée par M. Pierre Laurent

Difficultés des scènes de musiques actuelles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/02/2015
Pertinence
Question n° 14745 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Difficultés rencontrées par les scènes de musiques actuelles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/02/2015
Pertinence
Question n° 14645 posée par Mme Sylvie Robert

Situation des scènes de musiques actuelles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/01/2015
Pertinence
Question n° 23492 posée par M. Philippe Richert

Difficultés rencontrées par la facture d'orgues française

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/06/2006
Pertinence