Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 28245 posée par M. Paul Jargot

Université III de Grenoble: situation

La question a été retirée

25/11/1978
Pertinence
Question n° 28246 posée par M. Paul Jargot

Décret concernant le statut du personnel non-titulaire: conséquences à l'Université III de Grenoble

Réponse du ministère : Universités

25/11/1978
Pertinence
Question n° 29565 posée par M. Paul Jargot

Lycée Vaucanson de Grenoble: éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Jeunesse

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29960 posée par M. Paul Jargot

Université III de Grenoble: situation

La question est caduque

18/04/1979
Pertinence
Question n° 29983 posée par M. Paul Jargot

Décret concernant le statut du personnel non titulaire: conséquence à l'Université III de Grenoble

Réponse du ministère : Universités

20/04/1979
Pertinence
Question n° 08396 posée par M. Roland Courteau

Condition de mutation des enseignants d'éducation physique

Réponse du ministère : Éducation

05/11/1987
Pertinence
Question n° 10624 posée par M. Raymond Bouvier

Ouverture de classes en Haute-Savoie pour la rentrée scolaire 1991

Réponse du ministère : Éducation

28/06/1990
Pertinence
Question n° 14867 posée par M. Pierre Dumas

Diminution inquiétante du nombre de CTD et de CTR

Réponse du ministère : Sports

18/04/1991
Pertinence
Question n° 13929 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des contacts entre les enseignants et le service de protection maternelle et infantile (PMI)

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1999
Pertinence
Question n° 15947 posée par M. Charles Descours

Répartition des postes d'enseignants dans les écoles maternelles et élémentaires

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1999
Pertinence