Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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545 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

545 questions

Question n° 26058 posée par M. Paul Jargot

Ecole de psychomotricité de Grenoble: crédits

Réponse du ministère : Santé

21/04/1978
Pertinence
Question n° 26458 posée par M. François Dubanchet

Institut universitaire de technologie de Grenoble: excès de formalismes

Réponse du ministère : Universités

24/05/1978
Pertinence
Question n° 26912 posée par M. Roger Rinchet

Académie de Grenoble: pénurie de non-enseignants

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1978
Pertinence
Question n° 27585 posée par M. Paul Jargot

Chemins de fer Grenoble-Veynes: valorisation

La question a été retirée

07/10/1978
Pertinence
Question n° 27596 posée par M. Paul Jargot

Université des sciences sociales de Grenoble: formation d'animateurs socio-culturels

Réponse du ministère : Travail

11/10/1978
Pertinence
Question n° 27927 posée par M. Paul Jargot

SNCF: Nouveaux horaires de la ligne Paris-Grenoble

Réponse du ministère : Transports

01/11/1978
Pertinence
Question n° 27929 posée par M. Paul Jargot

Ligne Grenoble-Veynes: situation

Réponse du ministère : Transports

01/11/1978
Pertinence
Question n° 28092 posée par M. Paul Jargot

Direction opérationnelle des postes de Grenoble: suppression

Réponse du ministère : Postes

15/11/1978
Pertinence
Question n° 28245 posée par M. Paul Jargot

Université III de Grenoble: situation

La question a été retirée

25/11/1978
Pertinence
Question n° 28246 posée par M. Paul Jargot

Décret concernant le statut du personnel non-titulaire: conséquences à l'Université III de Grenoble

Réponse du ministère : Universités

25/11/1978
Pertinence