Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0228S posée par M. Pierre Merli

    Liaison autoroutière de Nice (Alpes-maritimes) à Grenoble (Isère)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0099S posée par M. Jean Besson

    Choix du tracé de l'autoroute A 51 Grenoble Sisteron

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0098S posée par M. Fernand Tardy

    Construction de l'autoroute A 51

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0173S posée par M. Charles Descours

    Réalisation de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0075S posée par M. Jean Besson

    Implantation d'un pôle toxicologique à Rovaltain dans la Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0212S posée par M. Cyril Pellevat

    Situation du tribunal de Thonon et de la cour d'appel de Chambéry

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0429S posée par Mme Martine Berthet

    Cadencement des trains à grande vitesse en Auvergne-Rhône-Alpes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0617S posée par M. Didier Rambaud

    Fusion des trois académies de la région Auvergne-Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0234S posée par M. Guillaume Gontard

    Demande d'un moratoire sur tous les projets routiers et autoroutiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible