Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

96 questions

Question n° 0228S posée par M. Pierre Merli

Liaison autoroutière de Nice (Alpes-maritimes) à Grenoble (Isère)

La question est caduque

24/09/1987
Pertinence
Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Transfert de la maternité de l'hôpital sud d'Echirolles (Isère)

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

21/11/1992
Pertinence
Question n° 0099S posée par M. Jean Besson

Choix du tracé de l'autoroute A 51 Grenoble Sisteron

Réponse du ministère : Équipement

08/04/1994
Pertinence
Question n° 0160S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Conditions de la rentrée universitaire

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

26/10/1994
Pertinence
Question n° 0220S posée par M. Charles Descours

Site d'implantation d'une nouvelle usine de fabrication de semi-conducteurs de SGS Thomson

La question a été retirée

24/11/1995
Pertinence
Question n° 0315S posée par M. Paul Loridant

Devenir du projet de source optimisée de lumière d'énergie intermédiaire de Lure (Soleil)

Réponse du ministère : Éducation

07/03/1996
Pertinence
Question n° 0380S posée par M. Charles Descours

Transports de handicapés en bus

Réponse du ministère : Transports

10/05/1996
Pertinence
Question n° 0385S posée par M. Roland Courteau

Classement en zone de montagne de certaines communes

Réponse du ministère : Coopération

15/05/1996
Pertinence
Question n° 0415S posée par M. Jean-Pierre Vial

Inadaptation de la route nationale 504 à la croissance du trafic routier et notamment de poids lourds

Réponse du ministère : Transports

31/05/1996
Pertinence
Question n° 0560S posée par M. Jean Chérioux

Expulsion d'un ressortissant tunisien

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

19/02/1997
Pertinence