Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 18257 posée par M. Charles Descours

Aménagement hydraulique de l'Isère à l'aval de Grenoble par EDF

Réponse du ministère : Énergie

05/07/1984
Pertinence
Question n° 0228S posée par M. Pierre Merli

Liaison autoroutière de Nice (Alpes-maritimes) à Grenoble (Isère)

La question est caduque

24/09/1987
Pertinence
Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros

Désenclavement du massif alpin

Réponse du ministère : Équipement

30/11/1989
Pertinence
Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte

Conséquences de l'accroissement de la région parisienne

La question est caduque

29/11/1990
Pertinence
Question n° 0099S posée par M. Jean Besson

Choix du tracé de l'autoroute A 51 Grenoble Sisteron

Réponse du ministère : Équipement

08/04/1994
Pertinence
Question n° 0098S posée par M. Fernand Tardy

Construction de l'autoroute A 51

Réponse du ministère : Équipement

31/10/1997
Pertinence
Question n° 0173S posée par M. Charles Descours

Réalisation de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

Réponse du ministère : Équipement

28/01/1998
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Jean Boyer

Politique en faveur des pays

Réponse du ministère : Équipement

13/02/1998
Pertinence
Question n° 10097 posée par M. Louis Souvet

Aménagement dans les Alpes d'une autoroute réservée aux véhicules légers

Réponse du ministère : Équipement

06/08/1998
Pertinence
Question n° 11056 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Contenu de la directive aménagement Alpes du nord

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/10/1998
Pertinence