Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 28246 posée par M. Paul Jargot

    Décret concernant le statut du personnel non-titulaire: conséquences à l'Université III de Grenoble

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 29983 posée par M. Paul Jargot

    Décret concernant le statut du personnel non titulaire: conséquence à l'Université III de Grenoble

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 34043 posée par M. Paul Jargot

    Statut des assistants de l'université des langues et lettres de Grenoble

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22230 posée par M. Raymond Bouvier

    Fonctionnement administratif de l'université de Grenoble 1

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 07860 posée par M. Claude Saunier

    Non-respect de contrat de formation par l'UER de Rennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0160S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Conditions de la rentrée universitaire

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12203 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Unités de formation et de recherche de sciences et techniques des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17827 posée par M. Emmanuel Hamel

    Implantation dans les universités de bureaux destinés aux enseignants titulaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03787 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des activités des bureaux d'aide psychologique universitaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20790 posée par M. Emmanuel Hamel

    Université : diminution des inscriptions en sciences

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible