Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 1978S posée par M. Sebastien Pla

    Retards dans l'application des mesures annoncées dans le Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1795S posée par M. Gilbert Bouchet

    Conséquences du Ségur de la santé pour les établissements privés de santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21745 posée par M. Bruno Rojouan

    Coopération entre établissements de soins publics et privés dans la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1573S posée par M. Michel Canévet

    Contribution des hôpitaux privés à la résolution de la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20708 posée par M. Yves Détraigne

    Oubliés des accords du Ségur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1370S posée par Mme Vivette Lopez

    Avenir du service de neurochirurgie de la clinique des Franciscaines de Nîmes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19004 posée par M. Jérôme Bascher

    Situation des services de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1502G posée par Mme Catherine Deroche

    Gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1367G posée par M. Cédric Perrin

    Manifestations des personnels de santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16489 posée par M. François Grosdidier

    Financement des dépenses liées au Covid-19 des hôpitaux publics et privés en Moselle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible