Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

127 questions

  1. Question n° 04371 posée par M. Jacques Peyrat

    Gratuité des chaînes de télévision dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04011 posée par M. Michel Doublet

    Dotation de la région Poitou-Charentes en matière hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03451 posée par M. Emmanuel Hamel

    Application du protocole d'accord national sur l'aménagement du temps de travail à l'hôpital public

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02711 posée par M. Emmanuel Hamel

    Hôpitaux publics : moyens donnés aux surveillantes pour assurer leur véritable fonction

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02712 posée par M. Emmanuel Hamel

    Hôpitaux publics : accueil temporaire des infirmières étrangères

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02716 posée par M. Emmanuel Hamel

    Hôpitaux publics : participation croissante des étudiants hospitaliers en fin de cursus dans la vie des services

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02717 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accueil dans les hôpitaux publics des spécialistes installés en ville

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02447 posée par M. Michel Doublet

    Statut juridique de l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01880 posée par M. Michel Doublet

    Prise en charge de l'urgence

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00246 posée par M. Joseph Ostermann

    Hôpitaux publics

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible