Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 26391 posée par Mme Sandrine Hurel

    Avenir des salariés de la verrerie Saint-Gobain Desjonquères de Mers-les-Bains

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1016S posée par Mme Sandrine Hurel

    Avenir du port de Dieppe

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19765 posée par Mme Sandrine Hurel

    Soutien aux pêcheurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 19552 posée par Mme Sandrine Hurel

    Inquiétudes des professionnels de la coiffure

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19414 posée par Mme Sandrine Hurel

    Réduction des crédits aux associations du secteur social

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 18903 posée par Mme Sandrine Hurel

    Situation des ateliers de pédagogie personnalisée (APP)

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très forte