Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
-
Question n° 0608G posée par M. Jean-Claude Carle
Inefficacité du Gouvernement dans la lutte contre la délinquance
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 0543G posée par M. Jean-Claude Carle
Hospitalisation privée
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 0520G posée par M. Jean-Claude Carle
Rapport d'évaluation sur la police de proximité
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0502G posée par M. Jean-Claude Carle
Torture en Algérie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 0418G posée par M. Jean-Claude Carle
Situation de l'enseignement agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 0278G posée par M. Jean-Claude Carle
Violences scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 0191G posée par M. Jean-Claude Carle
Déroulement de la rentrée scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 0130G posée par M. Jean-Claude Carle
Accident du tunnel du Mont-Blanc
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0093G posée par M. Jean-Claude Carle
Réformes de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 0027G posée par M. Jean-Claude Carle
Financement des réformes du système éducatif
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence