Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0034G posée par M. Jean-Claude Carle

    Attractivité et compétitivité de la France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0543G posée par M. Jean-Claude Carle

    Hospitalisation privée

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0520G posée par M. Jean-Claude Carle

    Rapport d'évaluation sur la police de proximité

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0502G posée par M. Jean-Claude Carle

    Torture en Algérie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0418G posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation de l'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0278G posée par M. Jean-Claude Carle

    Violences scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0130G posée par M. Jean-Claude Carle

    Accident du tunnel du Mont-Blanc

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0093G posée par M. Jean-Claude Carle

    Réformes de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0027G posée par M. Jean-Claude Carle

    Financement des réformes du système éducatif

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0003G posée par M. Jean-Claude Carle

    Fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible