Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0011G posée par M. Jean-Claude Carle

Recrudescence du régionalisme

Réponse du ministère : Fonction publique

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Jean-Claude Carle

Action en faveur d'une meilleure orientation des jeunes

Réponse du ministère : Recherche

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Jean-Claude Carle

Situation financière des familles

Réponse du ministère : Emploi

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Jean-Claude Carle

Pertes dans le secteur financier public

Réponse du ministère : Économie

12/12/1997
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Jean-Claude Carle

Fonction publique

Réponse du ministère : Fonction publique

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0027G posée par M. Jean-Claude Carle

Financement des réformes du système éducatif

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1998
Pertinence
Question n° 0093G posée par M. Jean-Claude Carle

Réformes de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

19/02/1999
Pertinence
Question n° 0130G posée par M. Jean-Claude Carle

Accident du tunnel du Mont-Blanc

Réponse du ministère : Équipement

02/04/1999
Pertinence
Question n° 0191G posée par M. Jean-Claude Carle

Déroulement de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0278G posée par M. Jean-Claude Carle

Violences scolaires

Réponse du ministère : Éducation

04/02/2000
Pertinence