Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

141 questions

Question n° 0661S posée par M. Roger Karoutchi

Sécurité dans les établissements pénitentiaires

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

03/02/2005
Pertinence
Question n° 22114 posée par M. Roger Karoutchi

Interdiction de circulation des ambulances et des véhicules sanitaires légers parisiens

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

09/03/2006
Pertinence
Question n° 0104C posée par M. Roger Karoutchi

Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2013
Pertinence
Question n° 0165C posée par M. Jean-Claude Requier

La sécurité : les chiffres de la délinquance

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/11/2013
Pertinence
Question n° 0170C posée par M. Philippe Kaltenbach

La sécurité : les chiffres de la délinquance

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/11/2013
Pertinence
Question n° 0311G posée par M. Philippe Kaltenbach

Sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/02/2014
Pertinence
Question n° 11432 posée par M. Roger Karoutchi

Réunion néo-nazie dans le Jura

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/05/2014
Pertinence
Question n° 13490 posée par M. Roger Karoutchi

Agents de renseignement dans les établissements pénitentiaires

Réponse du Ministère de la justice

30/10/2014
Pertinence
Question n° 13491 posée par M. Roger Karoutchi

Danger terroriste suite à l'attaque du Parlement d'Ottawa

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/10/2014
Pertinence
Question n° 14174 posée par M. Roger Karoutchi

Appréciation de la lutte contre la prolifération de messages à caractère raciste sur les réseaux sociaux

La question est caduque

18/12/2014
Pertinence