Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 03223 posée par M. Roger Karoutchi

    Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19303 posée par M. Roger Karoutchi

    Création d'une « liste noire » européenne unique des transporteurs aériens dangereux

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20277 posée par M. Roger Karoutchi

    Adaptation du permis de conduire

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22114 posée par M. Roger Karoutchi

    Interdiction de circulation des ambulances et des véhicules sanitaires légers parisiens

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

    Transports aériens

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0083G posée par M. Philippe Kaltenbach

    Grand Paris express

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0120G posée par M. Roger Karoutchi

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0202G posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurisation des lignes ferroviaires en Île-de-France

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12084 posée par M. Roger Karoutchi

    Respect des engagements de l'État concernant le financement des transports publics en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0234C posée par M. Roger Karoutchi

    La pollution de l'air

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne