Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 01742 posée par M. Anicet Le Pors

Pensions des marins: augmentation

Réponse du ministère : Transports

29/01/1981
Pertinence
Question n° 00395 posée par M. Anicet Le Pors

Prévention des pollutions marines par les hydrocarbures

Réponse du ministère : Transports

28/05/1980
Pertinence
Question n° 00335 posée par M. Anicet Le Pors

Naufrage du pétrolier "Tanio" au voisinage des côtes de Bretagne

Réponse du ministère : Transports

12/03/1980
Pertinence
Question n° 33184 posée par M. Anicet Le Pors

Restructuration du réseau ferré: conséquences

Réponse du ministère : Transports

06/03/1980
Pertinence
Question n° 31458 posée par M. Anicet Le Pors

Ligne Luxembourg-Saint-Rémy-les-Chevreuse: insuffisance de rames du RER

Réponse du ministère : Transports

05/10/1979
Pertinence
Question n° 30912 posée par M. Anicet Le Pors

Naufrage du pétrolier Gino: publication de l'analyse des produits transportés

Réponse du ministère : Transports

20/07/1979
Pertinence
Question n° 30857 posée par M. Anicet Le Pors

Marine nationale: utilisation des "Dauphins 2" pour la surveillance des côtes

Réponse du ministère : Défense

01/07/1979
Pertinence
Question n° 30749 posée par M. Anicet Le Pors

Clamart: réalisation d'une voie à grande circulation

Réponse du ministère : Intérieur

27/06/1979
Pertinence
Question n° 00148 posée par M. Anicet Le Pors

Causes et conséquences de l'explosion du pétrolier "Bételgeuse"

Réponse du ministère : Transports

18/01/1979
Pertinence
Question n° 28721 posée par M. Anicet Le Pors

Prolongement de la ligne RATP N°13: état des travaux

La question est caduque

18/01/1979
Pertinence