Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 02024 posée par M. Anicet Le Pors

Situation du personnel dans une entreprise d'analyse économique et financière

La question est caduque

19/02/1981
Pertinence
Question n° 00585 posée par M. Anicet Le Pors

Entreprise CIT Alcatel de la Boursidière: situation de l'emploi

La question est caduque

07/11/1980
Pertinence
Question n° 00436 posée par M. Anicet Le Pors

Situation de l'entreprise Nouatome du Plessis-Robinson

Réponse du ministère : Travail

05/11/1980
Pertinence
Question n° 35118 posée par M. Anicet Le Pors

ANPE: ouverture d'une agence à Clamart

Réponse du ministère : Travail

10/09/1980
Pertinence
Question n° 35119 posée par M. Anicet Le Pors

Développement de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

10/09/1980
Pertinence
Question n° 00412 posée par M. Anicet Le Pors

Etude de l'office national de l'immigration

La question est caduque

30/07/1980
Pertinence
Question n° 33160 posée par M. Anicet Le Pors

Ateliers parisiens de confection: situation du personnel

La question est caduque

05/03/1980
Pertinence
Question n° 32948 posée par M. Anicet Le Pors

Châtillon (Hauts-de-Seine): situation de l'emploi dans une entreprise de distribution

Réponse du ministère : Travail

21/02/1980
Pertinence
Question n° 32885 posée par M. Anicet Le Pors

Pau: conflit du travail dans une entreprise

Réponse du ministère : Travail

14/02/1980
Pertinence
Question n° 32259 posée par M. Anicet Le Pors

Respect de disposition du code du travail

Réponse du ministère : Travail

15/12/1979
Pertinence