Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 02630 posée par M. Anicet Le Pors

   Restructuration des filiales de la Caisse des dépôts et consignations

   Réponse du ministère : Budget

   17/12/1979

   Pertinence

2. Question n° 02598 posée par M. Anicet Le Pors

   Préservation des chasses dites traditionnelles

   Réponse du ministère : Environnement

   26/10/1979

   Pertinence

3. Question n° 02574 posée par M. Anicet Le Pors

   Situation des écoles normales supérieures

   Réponse du ministère : Universités

   14/09/1979

   Pertinence

4. Question n° 02546 posée par M. Anicet Le Pors

   Suppression d'emplois à la direction générale de la concurrence et de la consommation

   Réponse du ministère : Économie

   20/07/1979

   Pertinence

5. Question n° 02456 posée par M. Anicet Le Pors

   Hauts-de-Seine: suppression de classes à la rentrée 1979

   Réponse du ministère : Éducation

   05/04/1979

   Pertinence

6. Question n° 02387 posée par M. Anicet Le Pors

   Situation de la société Air-Equipement de Blois

   Réponse du ministère : Industrie

   15/02/1979

   Pertinence

7. Question n° 02375 posée par M. Anicet Le Pors

   Equipement hospitalier de la ville de Clamart

   Réponse du ministère : Santé

   18/01/1979

   Pertinence

8. Question n° 02343 posée par M. Anicet Le Pors

   Situation d'une société d'ingénierie

   Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

   18/10/1978

   Pertinence

9. Question n° 02312 posée par M. Anicet Le Pors

   Indépendance des services publics de statistique et de prévision économique

   Réponse du ministère : Économie

   21/09/1978

   Pertinence

10. Question n° 02221 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation de l'école normale supérieure de Saint-Cloud

    Réponse du ministère : Universités

    25/05/1978

    Pertinence