Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 01131 posée par M. Anicet Le Pors

Usine Saupiquet de Ciboure: suppression d'emplois

Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

09/12/1980
Pertinence
Question n° 00585 posée par M. Anicet Le Pors

Entreprise CIT Alcatel de la Boursidière: situation de l'emploi

La question est caduque

07/11/1980
Pertinence
Question n° 35118 posée par M. Anicet Le Pors

ANPE: ouverture d'une agence à Clamart

Réponse du ministère : Travail

10/09/1980
Pertinence
Question n° 35119 posée par M. Anicet Le Pors

Développement de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

10/09/1980
Pertinence
Question n° 33580 posée par M. Anicet Le Pors

Salariés du Béarn: problèmes d'emploi

La question a reçu une réponse directe

03/04/1980
Pertinence
Question n° 02546 posée par M. Anicet Le Pors

Suppression d'emplois à la direction générale de la concurrence et de la consommation

Réponse du ministère : Économie

20/07/1979
Pertinence
Question n° 30994 posée par M. Anicet Le Pors

Situation de l'usine Schlumberger de Montrouge (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Travail

20/07/1979
Pertinence
Question n° 00207 posée par M. Anicet Le Pors

Répartition des aides publiques à l'industrie

Réponse du ministère : Économie

18/04/1979
Pertinence
Question n° 00170 posée par M. Anicet Le Pors

Rapport de l'Inspection des finances: présentation au Parlement

Réponse du ministère : Premier ministre

15/03/1979
Pertinence
Question n° 02387 posée par M. Anicet Le Pors

Situation de la société Air-Equipement de Blois

Réponse du ministère : Industrie

15/02/1979
Pertinence